Mentions légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique.
1. Éditeur du site
Raison sociale : NovaSiteWeb
Forme juridique : Micro-entrepreneur (entreprise individuelle)
Nom du responsable : Khalil
Adresse : [VOTRE ADRESSE COMPLÈTE], Paris, France
Téléphone : [VOTRE NUMÉRO]
Email : contact@novasiteweb.fr
Site web : https://novasiteweb.fr
SIRET : [VOTRE NUMÉRO SIRET]
Code APE/NAF : 6201Z — Programmation informatique
Régime : Micro-entrepreneur — TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Khalil, en qualité de propriétaire du site novasiteweb.fr.
3. Hébergement
Hébergeur : [NOM DE L'HÉBERGEUR — ex : O2Switch SAS]
Adresse : [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
Site : [URL HÉBERGEUR — ex : https://www.o2switch.fr]
En cas d'utilisation d'O2Switch : O2Switch SAS — 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand — SIRET 510 909 807 00024 — https://www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de NovaSiteWeb ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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5. Limitation de responsabilité
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Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal compétent est celui du ressort de Paris.